Google Books, anciennement dénommé Google Print, est une plateforme mise en place par le célèbre moteur de recherche Google, annoncée en Décembre 2004 comme la nouvelle plateforme incontournable de numérisation d’ouvrages littéraires.
Google a immédiatement mis en avant son statut de future bibliothèque numérique mondiale, et a négocié avec des bibliothèques, essentiellement universitaires, le droit de procéder à la numérisation des ouvrages figurant dans leurs rayons.
Les universités ont ainsi confié à Google Books la numérisation d’ouvrages scientifiques, thèses et autres mémoires afin que ceux-ci soient publiés en tout ou partie sur les serveurs Google.
Si de nombreux ouvrages étaient tombés dans le domaine public lors de leur numérisation, ce ne fut pas le cas de bons nombres d’écrits pour lesquels Google ne disposait d’aucun droit.
Mais Google n’a pas vu là un obstacle à la numérisation en masse et a opté pour un principe de fonctionnement ô combien singulier : numériser des ouvrages sur lesquels elle ne dispose d’aucun droit, et laisser aux auteurs et éditeurs la possibilité de contester postérieurement la numérisation ainsi que la mise en ligne.
Certes, le droit d’auteur anglo-saxon dit « copyright » a constitué un obstacle moindre pour Google car moins protecteur des auteurs, en revanche, le droit d’auteur français en a clairement stoppé les ambitions, car l’auteur reste, en France, au centre de la gestion de la reproduction et de la diffusion de son œuvre, sans contournement possible.
Le « Copyright » Américain Face À Google Books
L’ouverture de Google Books en 2004, lancé en premier lieu aux Etats-Unis, a provoqué de nombreux émois auprès des éditeurs américains qui ont crié à la contrefaçon.En effet, pour numériser un livre, ce qui juridiquement parlant dans notre droit français relève de la reproduction, il est impératif d’obtenir préalablement l’autorisation des ayant droits.
Or, lors de la mise en place de cette plateforme numérique, Google n’a pas souhaité perdre de temps en effectuant des démarches auprès des auteurs et éditeurs dont les ouvrages seraient numérisés, l’objectif à atteindre étant la mise à disposition des internautes d’une base de 15 millions d’ouvrages.
Il est apparu plus simple pour Google de procéder à la numérisation d’ouvrages en mépris des droits d’auteurs et de proposer en contrepartie, d’une part que seule une partie de l’œuvre soit numérisée, et d’autre part que soient insérés des liens directs vers des sites marchands permettant d’acheter les ouvrages concernés.
Cette position a provoqué la colère de deux grandes organisations d’éditeurs aux Etats-Unis, The Association of American University Presses, et The Association of Learned and Professional Society Publishers.
Pour calmer les esprits, Google a renversé la charge par rapport à l’état actuel du Droit.
Ce ne serait plus à Google de requérir une autorisation, mais plutôt à l’éditeur ou à l’auteur de signaler son refus, par le biais d’une déclaration dite de « Claim of Rights » permettant de faire supprimer tout ouvrage de la base de données par son ou ses ayants-droits.
Google a cependant dû revoir son jugement suite à un recours collectif engagé à son encontre sur le territoire américain par auteurs, éditeurs et autres détenteurs de copyright il y a deux ans.
Une proposition de règlement amiable a été effectuée par Google et cette dernière a également proposé la mise en place d’un accord collectif, sur le territoire américain uniquement.
Le Droit D’auteur Français Face À Google Books
La faculté pour les auteurs et éditeurs américains de revendiquer leurs droits et de refuser ainsi la numérisation d’un ouvrage, ainsi que la mise en place d’un accord suite aux poursuites qu’ils avaient engagées a apaisé la situation aux Etats-Unis.Sur le territoire français, en revanche,, la société Google s’est montrée très timide.
En effet, Google s’est heurtée en France au droit d’auteur qui se compose du droit moral, perpétuel, et du droit patrimonial, qui court jusqu’à 70 ans après la mort du ou des auteurs.
Le droit moral confère à son auteur le droit au respect de son nom et à l’intégrité de son œuvre.
Le droit patrimonial confère quant à lui à l’auteur d’une œuvre de l’esprit, le droit d’en contrôler la représentation, c’est-à-dire sa communication au public, ainsi que la reproduction, que celle-ci soit effectuée dans le cadre d’une commercialisation ou non.
L’auteur ou son ayant-droit, par exemple l’éditeur si l’auteur a fait le choix de lui céder son droit patrimonial, restent les seuls à pouvoir décider de la reproduction de l’œuvre, des supports de cette reproduction, ainsi que de sa diffusion au public.
Si Google a tenté de s’imposer en force aux Etats-Unis, une telle pratique n’a pu être opérée sur le territoire français, le droit d’auteur verrouillant toute possibilité pour Google d’effectuer librement une numérisation d’ouvrage.
Au regard de la législation française, Google Books ne dispose d’aucun droit lui permettant de numériser librement un ouvrage et de le proposer au public.
Elle ne s’est d’ailleurs pas engagée sur cette voie, et s’est avant tout rapprochée des éditeurs afin de négocier avec eux le droit de mettre en ligne leurs catalogues.
Un éditeur peut donc, si bon lui semble, prendre l’attache de Google afin d’adhérer au service Google Books et ainsi promouvoir son catalogue.
Si Google, dans sa frénésie numérique, proposait toutefois un ouvrage en méconnaissance des droits de ses auteurs ou ayants-droits, ces derniers disposent du même mécanisme dit de « Claim of Rights » ou « Revendication de droits », permettant par simple déclaration de faire cesser toute atteinte, ou bien de la possibilité que leur confère classiquement le droit français, d’engager une action en contrefaçon à l’encontre de Google.
Le constat judiciaire de la mise en ligne non autorisée d’un ouvrage permettrait au titulaire des droits, auteurs ou éditeurs, de revendiquer le retrait immédiat de l’œuvre illégitimement mise en ligne ainsi que l’attribution de justes dommages et intérêts en réparation du préjudice sûbi.
Mais le temps et les accords négociés jusque ici ont changé la donne et ce sont les conflits et le rapports de force qui ont fait évoluer Google sur son positionnement face au droit.
La ville de Lyon a même été l’une des pionnières sur la question et a notamment contribué à l’évolution de Google Books.
A suivre…
