Expertises du cabinet
Propriété Intellectuelle
Un avocat spécialisé en propriété intellectuelle est un avocat qui offre des compétences en matière de brevets, dessins, modèles, marques et droit d’auteur.
Propriété Littéraire et Artistique
La propriété Littéraire et Artistique regroupe les droits d’auteurs et les droits voisins.
Elle confère des droits patrimoniaux et des droits moraux à l’auteur d’une oeuvre sans qu’aucune formalité ni aucun dépôt ne soient nécessaires.
Nouvelles Technologies
Les nouvelles technologies sont aujourd’hui au cœur de l’innovation des entreprises.
Dans ce domaine qui a récemment pris toute son ampleur, le droit reste en mouvement constant et votre entreprise doit être conseillée sur les protections juridiques qui s’offrent à elle.
Audit juridique de Site Internet
Lors de la création de votre site internet, votre webmaster ne s’est peut-être pas posé la question de sa conformité juridique.
Droit de l'Audiovisuel
Le principal droit applicable au domaine de l’audiovisuel est le droit d’auteur : en effet, les oeuvres audiovisuelles sont protégées par le droit de la propriété littéraire et artistique.
Droit de la musique
Le droit de la musique appartient au domaine du droit de la propriété littéraire et artistique et du droit du travail.
Droit du Spectacle vivant
Contrats de travail, contrats d’usage, contrat de cession des droits d’exploitation, de représentation et de reproduction sont tout autant d’outils juridiques qui nécessitent des connaissances particulières, du fait de la spécificité du Droit du spectacle vivant.
Droit du Cinéma
En matière audiovisuelle, il est un secteur juridique particulièrement complexe : le droit du cinéma.
Mêlant droit privé et droit public, le droit du cinéma est un assemblage de règles provenant de matières diverses, et essentiellement construit par les usages.
Droit du Numérique
L’informatique et les télécommunications sont partout, non seulement dans notre quotidien mais également dans notre vie professionnelle.
De cette évolution sont nés de nouveaux métiers dont les spécificités juridiques sont en mutation constante.
Droit du Travail
Le droit du travail régit les rapports individuels et collectifs entre employeurs et salariés.
Le travail d’un avocat en droit social concerne aussi bien la négociation et la mise en oeuvre des relations de travail, que leur rupture.
Droit Commercial
Le droit commercial est la branche du droit privé qui concerne les relations entre commerçants ou entre commerçants et non-commerçants.
Le droit commercial, sphère du droit des affaires, réglemente les activités de production, de distribution et de services.
Données Personnelles
La protection des données personnelles est au cœur des préoccupations. La collecte et le traitement des données doivent être appréhendés avec la plus grande prudence, afin d’être en conformité avec le Règlement Général pour la Protection des Données Personnelles.
Tarification
Selon les dossiers et choix du client, les honoraires pourront faire l’objet:
– de l’application d’un taux horaire
– d’un honoraire de résultat
– d’un abonnement annuel
Le montant des honoraires est fonction de la difficulté du dossier, du temps passé dans le traitement du dossier et en audience, des recherches effectuées, et de la notoriété de l’Avocat.
Le premier rendez-vous est gratuit lorsqu’il s’inscrit dans le cadre d’une mission confiée à l’avocat.
Une provision sera demandée lors de l’ouverture du dossier.